Vous êtes ici

Avis juridique

Le domaine www.agenda21culture.net appartient à UNITED CITIES AND LOCAL GOVERNMENTS (Cités et Gouvernements Locaux Unis) ci-après CGLU, association à but non lucratif immatriculée au Registre des Associations de la Generalitat sous le numéro 28699- J/1, sise au 15, Carrer Avinyó (08002 Barcelone) et possédant le CIF G-63327696.

Les informations que contiennent ces pages web sont celles en vigueur à la date de la dernière actualisation et sont considérées comme des informations introductives pour l'utilisateur, relatives aux produits, services et autres informations.

UCLG décline toute responsabilité dans le cas d'une mauvaise utilisation des contenus et se réserve le droit de les actualiser à tout moment, de les supprimer, les limiter ou d'en empêcher l'accès, ce de façon temporaire ou définitive.

UCLG décline toute responsabilité pour toute information non contenue sur ces pages web et par conséquent non élaborée par UCLG ou non publiée en son nom. En particulier, elle décline toute responsabilité concernant l'information contenue sur des sites web de tierces personnes reliées par des liens hypertextes au site de UCLG.

Bien que notre site soit hébergé sur un serveur sécurisé, nous ne pouvons pas garantir l'absence de virus ou d'autres éléments sur le Web capables d'occasionner des altérations dans votre système informatique. CGLU décline donc toute responsabilité à cet égard. Elle décline également toute responsabilité concernant les conséquences du mauvais fonctionnement du navigateur ou l'utilisation de versions non actualisées de celui-ci.

La reproduction, la copie, l'utilisation, la distribution, la commercialisation, la communication publique ou toute autre activité qui pourrait être faite de l'information contenue dans ces pages web et qui se ferait sans l'autorisation de UCLG est une infraction punit par la législation en vigueur.

Les présentes conditions et autres textes juridiques de ce site Web sont régis par la législation espagnole et soumis à la juridiction des cours et tribunaux de Barcelone.